approuvé le 25 juin 2025
Procédure
Rapport de présentation
PADD – Projet d’Aménagement et Développement Durables
Règlement écrit
Règlement graphique 1
Règlement graphique 2
Règlement graphique 3
Annexes informatives
Carte des Servitudes d’Utilité Publique
Réseau d’Alimentation en Eau Potable
Réseau d’Alimentation Electrique
Schéma des Réseaux des Eaux Usées
Liste des servitudes d’utilité publique
Orientations d’aménagement et de programmation
CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE
Dossier d’enquête publique
Sommaire
Rapport de présentation – Pièce A
Projet d’aménagement et de développement durable – Pièce B
Orientations d’aménagement et de programmation – Pièce C
Règlement écrit – Pièce D
Plan de zonage au 1/5000ème – Pièce E1
Plan de zonage au 1/2000 – Pièce E2
Plan de zonage risques au 1/5000 – Pièce E3
Servitudes d’utilité publique – Pièce F1A
Carte des servitudes – Pièce F1B
Réseau alimentation électrique – Pièce F2
Réseau alimentation eau potable – Pièce F3A
Réseau eaux uséees – Pièce F3B
Annexes informatives – Pièce F4
Plan local d’urbanisme